Marque enregistrée - Marque en vigueur

art-sensoriel
Claire Suire

Numéro de dépôt :
4524363
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
art-sensoriel de Claire Suire

Présentation de la marque art-sensoriel

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par Claire Suire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « art-sensoriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est Claire Suire domicilié(e) 178 rue des trieuses - 82200 - Moissac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Suire domicilié(e) 178 rue des trieuses - 82200 - Moissac - France.

La marque art-sensoriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art-sensoriel arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

Claire Suire a également déposé les autres marques suivantes : art-phonie , Peinture Sensorielle


Claire Suire - 178 rue des trieuses - 82200 - Moissac - France


Madame Claire Suire - 178 rue des trieuses - 82200 - Moissac - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Formation.